Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Luzac le .
Erreur lors de l'envoi
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .
En attente de classement
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .
Refusé
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Très en retard
Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
Aboutie
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie