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Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
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Demande de contrats entre la Ville de Lyon et la société YGOR
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Communication notes de frais de Mr le Maire.
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Partiellement aboutie

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Aboutie

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

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Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Très en retard

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
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Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Martin 54382-01 le .

Information non détenue

Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .

Aboutie