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Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villebon-sur-Yvette le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaupréau-en-Mauges le .
Aboutie
liste éléctorial, et des notes de frais de Mr maire
Réponse de Mairie - La Freissinouse le .
Aboutie
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .
Partiellement aboutie