Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Accords de coopération scientifique avec la Chine
Message de suivi envoyé à Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande instruction ministérielle ANEF
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents budgétaires sur l'organisation du Sommet IA
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

accord pilote pour un échange de migrants entre la France et le Royaume-Uni
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Nombre de propositions d'attribution de la nationalité française
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu du 8e séminaire Diplomatie-entreprises de défense et de sécurité
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Message de suivi envoyé à Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Jura le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cayenne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fleury-Mérogis le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Jura le .

Aboutie

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie