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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
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Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens
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En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
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Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

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