Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Saisine CADA en cours

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Budling le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Montpellier Littoral le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sully-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Challes le .

Très en retard

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .

Aboutie

Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Merry-la-Vallée le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Réponse de BPIfrance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie