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Subventions versées dans le cadre du FITN
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Saisine CADA en cours

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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
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Information non détenue

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Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éréac le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gournay-sur-Marne le .

Aboutie

Notes de frais de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Provins le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Constat de visite
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Très en retard

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barre le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nauviale le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-et-Saint-Paul le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie