Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Penchard le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Frespech le .

Très en retard

Arrêté préfectoral
Réponse de Préfecture - Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Val de Marne le .

Très en retard

Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Est-Aquitaine - Marmande 47157-01 le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rebergues le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Chancre coloré du platane
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs relatifs à la sécurité
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

emande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .

Refusé

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Très en retard

Demande de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande des notes de frais du maire d'Ervy-le-chatel
Réponse de Mairie - Ervy-le-Châtel le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie