Demandes similaires à 'Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte' (page 16)

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Réponse de St-Barth Digital le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Allier le .

Partiellement aboutie

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En retard (plus de 30 jours)

Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Partiellement aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Sare le .

En retard (plus de 30 jours)

publication des données SUM'EAU, semaine 15
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En retard (plus de 30 jours)

publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

Aboutie

Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Accords adoptés avec des titulaires du droit d’exploitation audiovisuelle contre le piratage de retransmissions sportives
Réponse de Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nexon le .

Très en retard

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée