Demandes similaires à 'Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte' (page 19)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bringolo le .

Très en retard

Frais maire + correspondances élus
Message de suivi envoyé à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Évolution du budget d'acquisition des musées de la ville
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Demande envoyée à Syane le .

Aboutie

Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Morbihan - Lorient le .

Très en retard

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Bastidonne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Loup-Cammas le .

Information non détenue

conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Carte scolaire de la ville d'Aix les Bains
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre Agglo" n°138
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Aboutie

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mauguio le .

En retard (plus de 30 jours)