Demandes similaires à 'Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte' (page 20)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
Réponse de Mairie - Agde le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agde le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

données MEDAM
Réponse de Université cote d'Azur le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Aude le .

En retard (plus de 30 jours)