Demandes similaires à 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' (page 16)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischwiller le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pernes-les-Fontaines le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Jura le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours