Demandes similaires à 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' (page 13)

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours

Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Liste des notes de frais (représentation, déplacement, restauration) du sous-préfet d'Aix en Provence
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Patrimoine immobilier
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports annuels au délégataire 2011-2019 de la Sodexo-SMRS relatif au marché des cantines scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Délibérations du Conseil Municipal
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

En attente de classement