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Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard.

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Agen ([Communaut...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à La foncière solidaire du Grand Lyon ([La foncière...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims ([adresse email]) L'adresse de me...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Valenciennes Mét...
Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Erreur lors de l'envoi

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Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l'Aveyron ([adresse email]) L'...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
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Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Brive-la-Gaillarde ([Mairie - Brive-la-G...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

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La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Bonjour, Au nom de la PRADA du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, je vous fais part de la réponse émanant du s...
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Demande justificatifs note de frais
Réponse de Mairie - Houilles le .

En attente de clarification

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Note de frais
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

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