Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 9)
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés.
Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Baldeck,
comme je vous l'indiquais cette version provisoire ne peut être encore
diffusée, puisque non encore validée officiellement...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Est-Aquitaine - Marmande 47157-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous prenons en considération votre message afin qu'il soit traité dans
les meilleurs délais par nos services.
l'Agence Lot & Garonne du GR...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
D.1024/NB/84
Monsieur le Président,
Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication
des cahiers citoyens versés pa...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Aboutie
Monsieur,
Faisant suite à votre demande du 27 février dernier, je vous prie de
trouver en pièce jointe un document contenant les données demandées....
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur CHAUD,
J'accuse bonne réception de votre message ci-dessous. J'ai transmis votre
requête au service chargé du suivi de ce dossier d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meilhan-sur-Garonne le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous vous remercions de bien vouloir noter le changement d'adresse mail de la commune de Meilhan sur Garonne
## Flag: autoforward|UniqueId:7|...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
je fais suite à votre demande d'accès à des documents administratifs en date du 7 mars dernier concernant le répertoire des informat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de l'orientation et de l'insertion professionnelle - Université Paris 7 - Paris Diderot le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mx04.cloud.vadesecure.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le .
En attente de classement
à l’attention de M. Rémy GOUBERT
président de l’association « Rendez les doléances »
Ref : SC – D0789/2024
Monsieur le Président,
En applicatio...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .
En attente de classement
Affaire suivie par : Nathalie Regagnon
Nos réf. : CB / 2024_A842
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Très en retard.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Très en retard.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Très en retard.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montgaillard 47176-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
La mairie de Montgaillard, dans le Lot-et-Garonne, a changé d'adresse mail.
Merci de prendre note de la nouvelle adresse : [adresse email] sur laquell...
Monsieur,
Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de
Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre
émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce messag...
Bonjour,
Suite à votre demande nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint
les états de frais déplacements et de restauration de la Présid...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre
émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce messag...
Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne
Réponse de Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Documents contractuels concernant l'expérimentation d'un radar sonore
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
Très en retard.
Chère Madame Briand-Guibbaud
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Monsieur Leroy,
Pour la deuxième fois en à peine un an vous sollicitez des informations
sur les éléments financiers ayant un lien avec les frais de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Madame Cabanis,
Merci pour ce lien. Malheureusement je n'ai pas trouvé comment récupérer les données recherchées.
Disposez vous d'un mode d'emploi...