Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 8)

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mayenne le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Mayenne le .

Erreur lors de l'envoi

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Gontier-sur-Mayenne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roche-Neuville le .

Erreur lors de l'envoi

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Demande de 13 suivis législatifs
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé