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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur
Le Département des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce stade établi de
RIP.
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Demande d'une convention passée avec la DREETS
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
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Haut...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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disponible à l'adresse ci-après :
[1]https://www.auvergne-rhone-alpes.d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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est en ligne sur son site institutionnel :
[1]https://www....
Bonjour,
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Information non détenue
Bonjour monsieur,
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Cette demande relève de la compétence de police de l'eau de la DDT de la
Drôme que je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La Maison départementale des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce jour
établi de RIP.
La CADA considère que la publication en li...
Accès aux DCE automatisée
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Protection des sources d'eau potable
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
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This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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be delivered to one or more recipient...
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Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande concernant les cahiers de
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Très en retard.
Bonjour,
Je prends connaissance de votre message.
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Merci d'en prendre bonne note
Cordialement
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
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Demande de conventions signées par des DEETS
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