Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 16)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .

Envoyée par courrier postal

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villerupt le .

Saisine CADA en cours

Liste des dépenses du maire de Strasbourg durant la période CoVid
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agde le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Treillières le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amilly 45004-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bois-Colombes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)