Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 17)

Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mios le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Aboutie

Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Abbeville le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Conseil départemental - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Saisine CADA en cours

Videosurveillance - CSU Ondaine
Demande envoyée à Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .

Saisine CADA en cours

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement