Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 7)
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Notes de frais des élus du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Viltaïs
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .
Saisine CADA en cours
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .
En attente de classement
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .
Aboutie