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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Aube le 23 mars 2021.

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Avis conformes du directeur interministériel du numérique

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

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Les orthophotoplans de la campagne 2016

Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le 26 décembre 2019.

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Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067

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Bonjour, Nous accusons réception de votre message. Dans le cadre de notre démarche qualité, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs dél...

Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs

Réponse de Préfecture de l'Orne le 22 février 2023.

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Bonjour, Nous accusons réception de votre message. Dans le cadre de notre démarche qualité, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs dél...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le 3 avril 2024.

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Bonjour, Nous accusons réception de votre mail du 28/03/2024 relatif à la communication de notes de frais de M. Le Maire depuis juin 2020. Nous ne ma...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Somme le 29 mars 2024.

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Bonjour, Nous accusons réception de votre demande que nous traiterons dans les meilleurs délais (variables en fonction de la complexité de la demand...

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Réponse de Archives départementales du Val-de-Marne le 29 mars 2024.

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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 30 août 2023.

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Vidéoprotection

Réponse de Préfecture de l'Oise le 7 novembre 2021.

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Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le 29 avril 2022.

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Demande envoyée à Préfecture - Charente-Maritime le 17 juin 2022.

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