Demandes similaires à 'VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux' (page 17)

Demande accès documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Refusé

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beuste le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Borce le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chéraute le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lagos le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thèze 64536-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Burosse-Mendousse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eaux-Bonnes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mont 64396-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Peyrelongue Abos le .

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