Demandes similaires à 'VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux' (page 14)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Notes de frais- Ville de Vernon
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .

Très en retard

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais et frais de restauration
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes Frais Mairie Bagnols-sur-Cèze
Réponse de Mairie - Bagnols-sur-Cèze le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

En retard (plus de 30 jours)

Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales. Commentée le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Chinon le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

En retard (plus de 30 jours)