Demandes similaires à 'VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux' (page 15)

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Caen le .

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

En attente de classement