Demandes similaires à 'VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux' (page 18)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Uhart-Mixe le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thorigny-sur-Marne le .
Reported for administrator attention
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
Aboutie
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .
Information non détenue
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme. Commentée le .
Aboutie