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Jeux Olympiques 2024
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Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Iteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Les Gets le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Decize
Réponse de Mairie - Decize le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Wissembourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Esprit le .

En retard (plus de 30 jours)