Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 20)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
Le secrétariat de la Mairie d'Allenc sera fermé du 1er au 14 mai 2023 inclus pour congés annuels.
En cas d'urgence, vous pouvez contacter Monsieur le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Criquetot-sur-Ouville le .
Très en retard.
La secrétaire de mairie est en congé du 18 mai au 09 juin inclus.
Les permanences des élus du lundi et vendredi sont maintenues.
En cas de besoin urgen...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Le secrétariat de Mairie de LEDAS ET PENTHIES est fermé du mercredi 9 au
vendredi 8 septembre 2023 inclus.
Réouverture le mardi 12 septe...
Le secrétariat de la mairie est fermé du 12/05 au 19/05 inclus. Vous pouvez néanmoins continuer à envoyer vos mails, ils seront traités dès que possibl...
Le secrétariat de mairie sera fermé pour congés annuels du Lundi 17 Avril 2023 au Vendredi 21 Avril 2023 inclus.
Réouverture le Lundi 24 Avril 2023 à p...
Le secrétariat de mairie est fermé du 24/04/2023 au 01/05/2023 inclus
Nous prendrons connaissance de votre message le 02/05/2023
Pour les urgences un...
Bonjour,
Le secrétariat de mairie sera fermé du 13 au 17 mars inclus.
En cas d'urgence, vous pouvez contacter M.le Maire au [numéro de téléphone caché...
Le secrétariat de la Mairie de Mergey est fermé du 24/04/2023 au 01/05/2023 inclus.
Néanmoins, les mails sont consultés régulièrement.
En cas d'urgence...
La mairie de Beauchalot sera fermée du 26 Avril au 03 Mai 2023 inclus.
En cas d'urgence, vous pouvez joindre le Maire au [numéro de téléphone caché].
R...
Bonjour,
L'accueil de la Mairie sera fermé du 25/04/2023 au 09/05/2023 inclus.
En cas d'urgences, vous pouvez contacter M.FRECHOU Alain, le Maire au...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monceaux-l'Abbaye le .
Très en retard.
Le secrétariat de la mairie sera fermé du dimanche 14 Mai au lundi 29 Mai 2023 inclus.
Tous les mails et les dossiers seront donc lus et traités à part...
Le secrétariat est fermé du 12 au 19 mai inclus.
En cas d'urgence, vous pouvez contacter M. le Maire au [numéro de téléphone caché].
Bonjour,
En raison des congés la mairie sera fermée du Lundi 08 mai 2023 au Lundi
22 Mail 2023 inclus.
En cas d'urgence vous pouvez joindre Mr le Mai...
Bonjour,
Je suis en congés du 5 mai au 21 mai 2023 inclus.
En cas de besoin, vous pouvez contacter la mairie au [numéro de téléphone caché].
Sur les...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Refusé.
Cher ministère de la Justice,
À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solliciter à nouveau, conformément aux...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande (mail ci-dessous) en date du 6
février 2024.
Clermont Auvergne Métropole répondra à ce...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Madame,
A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...