Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 12)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
Très en retard
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En attente de classement
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Réponse de BPIfrance le .
Demande de recours gracieux effectuée
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Très en retard
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .
Très en retard