Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 3)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Chat GPT Arcachon
Réponse de Mairie - Arcachon le .

Partiellement aboutie