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Bonjour,
Madame, Monsieur
Comme suite à votre demande je porte à votre connaissance les
éléments suivants :
- Il...
Bonjour Monsieur Léchenet,
Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous
avoir répondu plus tôt.
Après avoir effectué...
Arrestations des personnes en situation irrégulière
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Très en retard.
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Cc : Valarie Irina
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des affaires juridiqu...
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Demande envoyée à Agglomération - Rodez le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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Demande envoyée à Bureau information jeunesse - Marly-le-Roi le .
Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Saône-et-Loire - Mâcon le .
Information non détenue
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Demande envoyée à Mairie - Albi le .
Partiellement aboutie
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Demande envoyée à Communauté de communes - Vierzon Sologne Berry le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Le Grand Périgueux le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Brest le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Fontainebleau le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Marly-le-Roi le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Métropole - Brest le .
Refusé.
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Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
Partiellement aboutie
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .
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Demande envoyée à Mairie - Allauch le .
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Demande envoyée à Mairie - Belfort le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Bourges le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Forbach le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Mairie - Mayenne le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Mairie - Vierzon le .
Très en retard.
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Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...