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Aboutie

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Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

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Liste décisions ou avis de la commission de sécurité visée à l'article R143-38 du Code de la construction pour parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

En retard (plus de 30 jours)

liste décision portant dérogation à l'arrêté 11/0316 pour la parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

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Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

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Concession du domaine public - Terrasse - Restaurant La Baie d’Halong - Travaux rue du Triangle
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Aboutie

Chancre coloré du platane
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes
Demande envoyée à THD 06 le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

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Aboutie

Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Région d'Yvetot le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

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Demande de de documents sur la nouvelle installation de caméras
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