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Besançon - Rue Claude Pouillet
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Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
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Bruit Rue Claude Pouiller
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Vidéoprotection
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

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Demande CADA LQDN: programmes datamining
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Rélévé sonométriques
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Demande CADA: La Quadrature du Net
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
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Demande de la liste des "lettres réseau"
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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