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NNN
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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Vidéoprotection
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

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Chiffres verbalisation Police Municipale
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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Compte administratif 2019
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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Note de frais de M. le maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Vidéoverbalisation
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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Carpentras le .

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