Demandes similaires à 'demande adresse mail VALIDE'

Documents VEFA
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de renseignement
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Cergy-Pontoise 4 le .

Erreur lors de l'envoi

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Documents d'arpentage
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .

Envoyée par courrier postal

dernier acte de cession D 2188 Clohars Carnoet
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .

Erreur lors de l'envoi

plans de la copropriété de l'immeuble 2 bis Boulavard MORLAND PARIS 75004
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Paris 4 (11e, 12e arrondissements) le .

Erreur lors de l'envoi

acte de vente volume 2011P, numéro 6989.
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

Erreur lors de l'envoi

demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Saisine CADA en cours

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arras le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

En attente de classement

Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)