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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Cahiers de doléances numérisés
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Documents d'arpentage
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dernier acte de cession D 2188 Clohars Carnoet
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Paris 4 (11e, 12e arrondissements) le .

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acte de vente volume 2011P, numéro 6989.
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Demande CADA LQDN: programmes datamining
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Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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