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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

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Vidéoprotection
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Patrimoine immobilier
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En attente de classement

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Yutz le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bruges le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

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