Demandes similaires à 'Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole'

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Survilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande
Réponse de Mairie - Saint-Witz le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Permis de construire
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Demande envoyée à Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Aubergenville le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Jouy-le-Moutier le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Maurepas le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lanester le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Granville le .

Aboutie

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .

Information non détenue