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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réglementation des Fonds de logement intermédiaire
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Liste des prêts et participations
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Compte administratif 2019
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Compte administratif 2019
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours

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Réponse de Mairie - Marignier le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demande de la liste des "lettres réseau"
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Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
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Aides publiques aux promoteurs immobiliers
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

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