Demandes similaires à 'Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Rachat de programmes neufs
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Réglementation des Fonds de logement intermédiaire
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement