Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention'

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Oise le 1 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 mars 2021.

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Oise le 30 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 1 mars 2021.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 22 juin 2020.

Très en retard

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Oise le 13 octobre 2021.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Eure le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Somme le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Doubs le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Cher le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aisne le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Charente le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 26 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le 2 mars 2021.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 25 février 2021.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Meuse le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne le 24 février 2021.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gard le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ardennes le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Allier le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée