Demandes similaires à 'Marchés publics de la ville'

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie