Demandes similaires à 'Nombre de verbalisation affichage sauvage franconville'

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons

Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le 14 février 2023.

Information non détenue

verbalisation SAS vélos

Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le 14 février 2023.

Aboutie

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le 14 février 2023.

Très en retard

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le 14 février 2023.

Signalé aux admins du site

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le 15 février 2023.

Très en retard

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le 15 février 2023.

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Besançon le 23 août 2024.

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining

Réponse de URSSAF le 12 mars 2024.

Partiellement aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 24 juin 2021.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 14 septembre 2023.

En attente de classement

voiture sur PC

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le 15 février 2023.

Aboutie

notes de frais Valérie Pecresse

Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le 14 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Changement des signalétiques

Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le 14 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

nombre de vols des Veligo

Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le 14 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021

Réponse de Mairie - Nouvoitou le 17 décembre 2024.

Partiellement aboutie

Demande DCE marché public

Réponse de Mairie - Rennes le 12 juin 2023.

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.

Réponse de Rennes Métropole le 14 décembre 2023.

Aboutie

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice

Demande envoyée à Mairie - Nice le 30 mars 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation EDPM par années

Demande envoyée à Mairie - Riom le 3 mai 2024.