Demandes similaires à 'Note de frais Laurent turquois'

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Rennes le 3 avril 2023.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 4 août 2020.

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles

Réponse de Mairie - Marseille le 4 mars 2022.

Très en retard

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 22 juin 2023.

Aboutie

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique

Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le 2 septembre 2022.

Partiellement aboutie

Note de frais maire de Nice et président de la Métropole Nice côte d'Azur

Demande envoyée à Mairie - Nice le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais mairie

Demande envoyée à Mairie - Pringy 77378-01 le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Chantonnay le 28 juin 2023.

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Note de frais

Demande envoyée à Mairie - Le Cannet le 3 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 24 avril 2023.

Aboutie

Notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Arveyres le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Demande DCE marché public

Réponse de Mairie - Rennes le 12 juin 2023.

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 15 mai 2023.

Aboutie

Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Mairie - Marseille le 20 juin 2023.

Partiellement aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 5 février 2021.

Aboutie

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 3 février 2022.

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 1 décembre 2020.

Aboutie

Patrimoine immobilier

Réponse de Mairie - Bordeaux le 16 janvier 2020.

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Les notes de frais de monsieur le maire pour l'année 2022.

Demande envoyée à Mairie - Dijon le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le 5 novembre 2020.

Aboutie

Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"

Réponse de Préfecture de Haute-Loire le 3 août 2022.

Erreur lors de l'envoi