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Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .

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Notes de frais - Maire
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Aboutie

Notes de frais - Decize
Réponse de Mairie - Decize le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Président du conseil départemental
Recours amiable envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le .

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Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Clamecy 02198-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .

En attente de réponse

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Cruzy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Biot le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Mairie de Marmande
Réponse de Mairie - Marmande le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement