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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

Très en retard

Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Cosne-Cours-sur-Loire le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Notes de frais - Decize
Réponse de Mairie - Decize le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Président du conseil départemental
Recours amiable envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Notes de frais - Mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Clamecy 02198-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Droit d’accès aux documents administratifs - Mairie de Niort
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais des élus de la mairie de bobigny
Réponse de Mairie - Bobigny le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

Erreur lors de l'envoi

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

En retard (plus de 30 jours)

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaune le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - mairie de Taissy
Réponse de Mairie - Taissy le .

Aboutie

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Parentis-en-Born le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Héricourt 70285-01 le .

Aboutie