Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En attente de réponse

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancinnes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le .

Très en retard

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Caunes-Minervois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sandrans le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castanet 12059-01 le .

Très en retard

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie