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Aboutie
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Aboutie
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Aboutie
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Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
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Information non détenue
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue