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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémorel le .

Refusé

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-du-Navoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hautefort le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Balizac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Gervais 85221-01 le .

Très en retard