Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .
Aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Brée-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le .
Très en retard
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie