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Vidéoprotection
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Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
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Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
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Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulins 03190-01 le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - L'Île-d'Yeu le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Etat indemnités conseillers municipaux
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