Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sèvremoine le .

Aboutie

Rapport d'inspection de l'Ecole Michaël
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Cajarc le .

Waiting clarification

Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande justificatifs notes de frais
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

Waiting clarification

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande Avis Encrochat
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue