Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
En retard (plus de 30 jours)
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Wittenheim le .
Saisine CADA en cours
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie