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Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
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Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
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Mutation secondaire degré
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

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Demande de la liste des "lettres réseau"
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Compte administratif 2019
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

État des indemnités
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Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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