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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

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Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

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Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
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Liste des établissements scolaires privés
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Demande de recours gracieux effectuée

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Très en retard

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

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Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
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situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

En attente de classement

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Valserhône le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Résulats affectations des enseignants dans l'Académie de Normandie 2024/2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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